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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUSSMANN GASTRONOMIE
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L'ALLEMAGNE A PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALLEMAGNE A PARIS
S.A. HAUSSMANN GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
96630433
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque L'ALLEMAGNE A PARIS

Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) HAUSSMANN GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALLEMAGNE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUSSMANN GASTRONOMIE domicilié(e) 31bis, rue Hippolyte Pina, 93330 NEUILLY sur MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A HAUSSMANN GASTRONOMIE - France.

La marque L'ALLEMAGNE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLEMAGNE A PARIS est expirée depuis le 18 juin 2006.

HAUSSMANN GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : BAVARIA GRILL IMBISS , "HAUSSMANN GASTRONOMIE"


S.A. HAUSSMANN GASTRONOMIE - 31bis, rue Hippolyte Pina, 93330 NEUILLY sur MARNE - France


S.A HAUSSMANN GASTRONOMIE - France


Errata - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces (condiments), épices.Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins tous ces produits sont exclusivement de provenance allemande

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.